Education Physique et Sportive - Premier degré

Conventions/Agréments

Ce qu'il faut connaître à propos des conventions et agréments

Circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 relative aux risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire

Circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004 Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaireNOR : MENE0401637C
Circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 relative aux risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire

Circulaires encadrant les transports et voyages scolaires

Circulaire n° 2024-107 du 16 juillet 2024 Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publicsNOR : MENE2407159C
Circulaires encadrant les transports et voyages scolaires

note de service relative à l'enseignement de la natation scolaire

Note de service du 28 février 2022 Enseignement de la natation scolaire – Contribution de l’École à l’aisance aquatiqueNOR : MENE2129643N
note de service relative à l'enseignement de la natation scolaire

code du sport

Extraits du Code du sport — Articles A.322-3-1 à A.322-3-3 Textes officiels mis en forme pour intégration sur site académique. Sources : Légifrance et autres recueils officiels.
code du sport

Code de l'éducation

Extraits du Code de l'éducation — Articles demandés Textes officiels mis en forme pour intégration sur site académique. Sources : Légifrance (liens fournis après chaque article).
Code de l'éducation

Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 : Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires Référence : NOR : MENE9250275C – Éducation nationale et Culture, Bureau DE 10
Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 : Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

Question écrite n° 2500 : Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale

Question écrite n° 2500 : Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale

Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Décret relatif à l’agrément des intervenants extérieurs en éducation physique et sportive dans les écoles publiques
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Encadrement des activités physiques et sportives

Encadrement des activités physiques et sportives à l’école primaire NOR : MENE1717944CCirculaire interministérielle n° 2017-116 du 6 octobre 2017MEN - DGESCO B3-3 - MS
Encadrement des activités physiques et sportives

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