Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
NOR : MENE0401637C

Introduction

Les programmes d’enseignement récemment publiés confirment la contribution de l’éducation physique et du sport scolaire aux finalités de l’école. Toutefois, la spécificité de leur mise en œuvre nécessite des contraintes particulières d’organisation pour à la fois garantir la sécurité des élèves et contribuer à l’éducation à la sécurité. Ce texte rappelle aux enseignants d’EPS et à la communauté éducative les risques qui y sont liés, ainsi que les attitudes et interventions permettant d’y répondre. 

I. Les risques liés à la nature des activités et aux conditions de l’enseignement de l’EPS

L’enseignement de l’éducation physique et sportive s’appuie sur des activités dont les conditions de mise en œuvre doivent écarter les risques objectifs d’accident. Aucune activité ne peut être qualifiée de dangereuse a priori, mais les séances d’EPS constituent la première source d’accidents en milieu scolaire. 

Il existe des obligations particulières pour l’enseignant d’EPS en termes de vigilance vis-à-vis des équipements, de l’environnement ou des matériels utilisés, ainsi que de l’organisation pédagogique demandée aux élèves.

II. Responsabilités et vigilance professionnelle

Le texte rappelle que l’enseignant d’EPS, comme tout membre de l’enseignement public, peut voir engagée sa responsabilité s’il n’a pas accompli les diligences normales compte tenu de ses compétences, du pouvoir et des moyens dont il dispose. 

Des annexes à la circulaire détaillent notamment le traitement des vestiaires, la surveillance des élèves, les déplacements et les conditions d’encadrement d’activités de plein air. 

III. Principes d’organisation et orientations pédagogiques

Il s’agit de privilégier une organisation de l’EPS qui anticipe les risques, adapte les exercices à l’âge et aux aptitudes des élèves, veille à la conformité des équipements et prend en compte les particularités des activités (milieu aquatique, APPN, interventions extérieures). 

Source : Bulletin officiel n° 32 du 9 septembre 2004 – Ministère de l’Éducation nationale. 

Veillez à consulter la version à jour avant diffusion et à vérifier les éventuelles modifications ou textes d’application locaux.