Circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 Sécurité des élèves et responsabilité des enseignants en EPS

Circulaire n°96-248 du 25 octobre 1996 Surveillance et sécurité des élèves dans le cadre de l’enseignement de l’EPS

Note de service n°94-116 du 9 mars 1994 Sécurité et responsabilité des enseignants en EPS La note de service n°94-116 du 9 mars 1994 rappelle les obligations des enseignants d’EPS en matière de sécurité des élèves et de responsabilité civile et pénale.