Education Physique et Sportive - Premier degré

Conventions/Agréments

Ce qu'il faut connaître à propos des conventions et agréments

Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 : Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires Référence : NOR : MENE9250275C – Éducation nationale et Culture, Bureau DE 10
Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 : Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires

Question écrite n° 2500 : Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale

Question écrite n° 2500 : Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale

Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Décret relatif à l’agrément des intervenants extérieurs en éducation physique et sportive dans les écoles publiques
Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l'agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Encadrement des activités physiques et sportives

Encadrement des activités physiques et sportives à l’école primaire NOR : MENE1717944CCirculaire interministérielle n° 2017-116 du 6 octobre 2017MEN - DGESCO B3-3 - MS
Encadrement des activités physiques et sportives

S'abonner à Conventions/Agréments