Circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004
Sécurité des élèves et responsabilité des enseignants en EPS
La circulaire n°2004-138 du 13 juillet 2004 précise les obligations des enseignants d’EPS concernant la prévention des risques liés aux activités physiques et sportives et la responsabilité en matière de sécurité.
Objectifs de la circulaire
- Clarifier les obligations de vigilance des enseignants lors des activités physiques et sportives.
- Préciser les responsabilités du chef d’établissement et de l’enseignant en cas d’accident.
- Fournir des recommandations pour la sécurité des élèves lors de l’utilisation du matériel et des installations sportives.
- Assurer une pratique éducative sécurisée et progressive des activités physiques et sportives.
Principaux points à retenir
| Aspect | Contenu et recommandations |
|---|---|
| Préparation des activités | Le matériel et les installations doivent être vérifiés avant chaque séance. Les activités doivent être adaptées au niveau et aux capacités des élèves. |
| Responsabilité de l’enseignant | L’enseignant est responsable de la sécurité des élèves pendant les séances et engage sa responsabilité en cas de négligence ou d’imprudence. |
| Responsabilité du chef d’établissement | Le chef d’établissement veille au respect des normes de sécurité et à la formation des enseignants. |
| Vigilance et surveillance | Une vigilance constante doit être maintenue pendant toute la durée de l’activité, en tenant compte des risques spécifiques de chaque situation. |
| Formation et information | Les enseignants doivent être formés aux techniques de prévention, aux premiers secours et aux spécificités des activités pratiquées. |
Compétences développées
- Responsabilité professionnelle : Connaître et appliquer les règles de sécurité pour protéger les élèves.
- Prévention des risques : Identifier les dangers potentiels et adapter les situations pédagogiques.
- Organisation et anticipation : Préparer les activités de manière sécurisée et progressive.
- Communication : Transmettre clairement les consignes et les règles aux élèves et aux encadrants.
Mise en œuvre pédagogique
- Planification des séances : Intégrer systématiquement une phase de vérification du matériel et des installations.
- Surveillance active : Maintenir une vigilance constante pendant toute l’activité.
- Formation continue : Participer aux formations sur la sécurité, le secourisme et la prévention des risques.
- Consignes claires : Communiquer aux élèves et aux accompagnateurs toutes les règles et mesures de sécurité.
Ressources complémentaires
Education Physique et Sportive - Premier degré