Objet : Accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période. 

1. Public et contexte

Cette circulaire s’applique aux enfants et adolescents dans les écoles, établissements et structures d’accueil collectives (temps scolaire, périscolaire, centres de loisirs…) atteints de maladies chroniques, d’allergies, de troubles de santé nécessitant un accompagnement particulier. 

2. Principaux objectifs pour les enseignants

• Favoriser l’intégration scolaire des élèves concernés en assurant leur sécurité et le maintien de leur scolarité.
• Garantir la continuité des soins ou des aménagements nécessaires dans un cadre collectif.
• Prévoir un dispositif écrit – le Projet d’Accueil Individualisé (PAI) – pour organiser les modalités d’accueil, d’intervention et de suivi.
• S’inscrire dans une démarche de partenariat entre l’équipe éducative, la famille, les services de santé scolaire et les structures d’accueil.

3. Le rôle de l’enseignant

En tant qu’enseignant, vos rôles principaux consistent à :

• Prendre connaissance du PAI lorsqu’il est mis en place et adapter l’organisation de la classe ou des activités en conséquence.
• Coopérer avec la médecine scolaire, l’infirmier(ère) et les familles pour faciliter la mise en œuvre des aménagements (médicaments, régimes alimentaires, interventions d’urgence).
• Veiller à ce que l’élève bénéficie des conditions nécessaires à sa participation (par exemple, accès à l’infirmerie, temps de pause, condition physique adaptée…).
• Assurer la communication avec l’équipe pédagogique et le chef d’établissement en cas de modification de la situation de l’élève.

4. Modalités d’organisation et aménagements

La circulaire précise que le PAI doit :

• Être élaboré à la demande de la famille, en concertation avec les professionnels concernés. 
• Définir les aménagements nécessaires : traitement ou médicament, régime alimentaire, organisation de l’urgence, conditions de vie scolaire adaptées.
• Être diffusé aux personnes concernées tout en respectant le secret médical et les responsabilités professionnelles.

5. Points de vigilance

• S’assurer que tous les membres de l’équipe éducative concernés ont été informés du plan d’accueil et de ses modalités.
• Veiller à la mise en place effective des aménagements prévus, notamment lors des sorties, des activités sportives et de vie collective.
• Mettre à jour le PAI en cas d’évolution de l’état de santé de l’élève ou de nouvelles prescriptions médicales.
• Garantir que les dispositifs ne se substituent pas aux dispositifs pédagogiques (PPS, PAP) mais s’articulent avec eux.

Références : Circulaire n° 2003‑135 du 8 septembre 2003 (NOR : MENE0300417C) – Ministère de l’Éducation nationale – BO n° 34 du 18 septembre 2003.