Lettres

DECRET RELATIF AU SOCLE COMMUN

Le
12 mars 2010

 

 

JORF
n°160 du 12 juillet 2006

 

Texte
n°10

 

 

DECRET

Décret
n° 2006-830 du 11 juillet 2006 relatif au socle commun de connaissances et de
compétences et modifiant le code de l'éducation

 

NOR:
MENE0601554D

 

 

 

 

Le Premier ministre,

 

Sur le rapport du
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche,

 

Vu le code de
l'éducation, notamment son article L. 122-1-1 ;

 

Vu l'avis du Haut
Conseil de l'éducation en date du 22 mai 2006 ;

 

Vu l'avis du Conseil
supérieur de l'éducation en date du 8 juin 2006,

 

Décrète : 

 

 

Article 1

 

 

La partie
réglementaire du code de l'éducation est modifiée conformément aux dispositions
des articles 2 à 4 ci-après. 

 

Article 2

 

 

Les articles suivants
sont insérés à la section 1 du chapitre II du titre II du livre Ier :

 

« Art. D. 122-1. - Le
socle commun prévu à l'article L. 122-1-1 est défini à l'annexe à la présente
section.

 

« Art. D. 122-2. -
Les programmes d'enseignement sont adaptés par arrêté du ministre de
l'éducation nationale, en tenant compte des prescriptions de l'annexe à la
présente section ; en vue d'assurer la maîtrise du socle commun par les élèves,
les objectifs de chaque cycle sont précisés ainsi que les repères annuels
prioritaires.

 

« Art. D. 122-3. -
Des arrêtés du ministre de l'éducation nationale définissent les modalités
d'évaluation indissociables de l'acquisition progressive du socle commun et
précisent en tant que de besoin la nature des mesures qui peuvent être mises en
oeuvre pour aider les élèves qui éprouvent des difficultés dans cette
acquisition conformément aux articles D. 321-3 et D. 332-6. » 

 

Article 3

 

 

I. - L'annexe au
présent décret est insérée en annexe à la section 1 du chapitre II du titre II
du livre Ier.

 

II. - Les articles D.
122-1 à D. 122-7 deviennent les articles D. 122-4 à D. 122-10. 

 

Article 4

 

 

I. - A l'article D.
161-1, après les mots : « les articles », sont ajoutés les mots : « D. 122-1 à
D. 122-3 et ».

 

II. - Au chapitre II
du titre VI du livre Ier, est ajouté un article D. 162-1 ainsi rédigé :

 

« Art. D. 162-1. -
Sont applicables à Mayotte les articles D. 122-1 à D. 122-3. »

 

III. - A l'article D.
163-1, après les mots : « les articles », est insérée la mention : « D. 122-1,
».

 

IV. - A l'article D.
164-1, après les mots : « les articles », est insérée la mention : « D. 122-1,
».

 

V. - A l'article D.
164-1, est ajouté un second alinéa ainsi rédigé :

 

« Les articles D.
122-2 et D. 122-3 sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sauf en ce qui
concerne l'enseignement public du premier degré. » 

 

Article 5

 

 

Le ministre de
l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le
ministre de l'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la
République française. 

 

A N N E X E 

 

L'établissement d'un
socle commun des savoirs indispensables répond à une nécessité ressentie depuis
plusieurs décennies en raison de la diversification des connaissances.
L'article 9 de la loi du 23 avril 2005 d'orientation et de programme pour
l'avenir de l'école en arrête le principe en précisant que « la scolarité
obligatoire doit au moins garantir à chaque élève les moyens nécessaires à
l'acquisition d'un socle commun constitué d'un ensemble de connaissances et de
compétences qu'il est indispensable de maîtriser pour accomplir avec succès sa
scolarité, poursuivre sa formation, construire son avenir personnel et
professionnel et réussir sa vie en société ». De plus, par l'article 2 de la
même loi, « la nation fixe comme mission première à l'école de faire partager
aux élèves les valeurs de la République ».

 

Pour toutes ces
raisons, le socle commun est le ciment de la nation : il s'agit d'un ensemble
de valeurs, de savoirs, de langages et de pratiques dont l'acquisition repose
sur la mobilisation de l'école et qui suppose, de la part des élèves, des
efforts et de la persévérance.

 

La définition du
socle commun prend également appui sur la proposition de recommandation du
Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne en matière de «
compétences clés pour l'éducation et l'apprentissage tout au long de la vie ».

 

Elle se réfère enfin
aux évaluations internationales, notamment au Programme international pour le
suivi des acquis des élèves (PISA), qui propose une mesure comparée des
connaissances et des compétences nécessaires tout au long de la vie.

 

Cinq générations
après les lois scolaires fondatrices de la IIIe République, une génération
après l'instauration du collège unique, le socle constitue une référence
commune, pour tous ceux qui confient leurs enfants à l'école, mais aussi pour
tous les enseignants.

 

L'enseignement
obligatoire ne se réduit pas au socle commun. Bien que désormais il en
constitue le fondement, le socle ne se substitue pas aux programmes de l'école
primaire et du collège ; il n'en est pas non plus le condensé. Sa spécificité
réside dans la volonté de donner du sens à la culture scolaire fondamentale, en
se plaçant du point de vue de l'élève et en construisant les ponts
indispensables entre les disciplines et les programmes. Il détermine ce que nul
n'est censé ignorer en fin de scolarité obligatoire sous peine de se trouver
marginalisé. L'école doit offrir par ailleurs à chacun les moyens de développer
toutes ses facultés.

 

Maîtriser le socle
commun c'est être capable de mobiliser ses acquis dans des tâches et des
situations complexes, à l'école puis dans sa vie ; c'est posséder un outil
indispensable pour continuer à se former tout au long de la vie afin de prendre
part aux évolutions de la société ; c'est être en mesure de comprendre les
grands défis de l'humanité, la diversité des cultures et l'universalité des
droits de l'homme, la nécessité du développement et les exigences de la
protection de la planète.

 

Le socle commun
s'organise en sept compétences. Cinq d'entre elles font l'objet, à un titre ou
à un autre, des actuels programmes d'enseignement : la maîtrise de la langue
française, la pratique d'une langue vivante étrangère, les compétences de base
en mathématiques et la culture scientifique et technologique, la maîtrise des
techniques usuelles de l'information et de la communication, la culture
humaniste. Deux autres domaines ne font pas encore l'objet d'une attention
suffisante au sein de l'institution scolaire : il s'agit, d'une part, des
compétences sociales et civiques et, d'autre part, de l'autonomie et de
l'initiative des élèves.

 

Chaque grande
compétence du socle est conçue comme une combinaison de connaissances
fondamentales pour notre temps, de capacités à les mettre en oeuvre dans des
situations variées, mais aussi d'attitudes indispensables tout au long de la
vie, comme l'ouverture aux autres, le goût pour la recherche de la vérité, le
respect de soi et d'autrui, la curiosité et la créativité.

 

Le socle commun
s'acquiert progressivement de l'école maternelle à la fin de la scolarité
obligatoire. Chaque compétence qui le constitue requiert la contribution de
plusieurs disciplines et, réciproquement, une discipline contribue à
l'acquisition de plusieurs compétences.

 

A l'école et au
collège, tous les enseignements et toutes les disciplines ont un rôle à jouer
dans l'acquisition du socle. Dans ce cadre, les pratiques scolaires
artistiques, culturelles et sportives y contribuent pleinement.

 

L'exigence de contenu
du socle commun est indissociable d'une exigence d'évaluation. Des paliers
intermédiaires, adaptés aux rythmes d'apprentissage définis par les cycles,
sont déterminés dans la maîtrise du socle.

 

Des outils
d'évaluation, correspondant notamment aux exigences des différents paliers de
maîtrise du socle commun, sont mis à la disposition des enseignants.

 

Un livret personnel
permettra à l'élève, à sa famille et aux enseignants de suivre l'acquisition
progressive des compétences.

 

Afin de prendre en
compte les différents rythmes d'acquisition, les écoles et les collèges
organiseront un accompagnement adapté : études surveillées, tutorat, accès aux
livres, à la culture et à internet. Les élèves qui manifestent des besoins
particuliers quant aux acquisitions nécessaires à chaque palier se voient
proposer un programme personnalisé de réussite éducative. 

 

1. La maîtrise de la
langue française 

 

Savoir lire, écrire
et parler le français conditionne l'accès à tous les domaines du savoir et
l'acquisition de toutes les compétences. La langue française est l'outil
premier de l'égalité des chances, de la liberté du citoyen et de la civilité :
elle permet de communiquer à l'oral comme à l'écrit, dans diverses situations ;
elle permet de comprendre et d'exprimer ses droits et ses devoirs.

 

Faire accéder tous
les élèves à la maîtrise de la langue française, à une expression précise et
claire à l'oral comme à l'écrit, relève de l'enseignement du français mais
aussi de toutes les disciplines. Chaque professeur et tous les membres de la
communauté éducative sont comptables de cette mission prioritaire de
l'institution scolaire. La fréquentation de la littérature d'expression
française est un instrument majeur des acquisitions nécessaires à la maîtrise
de la langue française. 

 

Connaissances 

 

L'expression écrite
et l'expression orale doivent être travaillées tout au long de la scolarité
obligatoire, y compris par la mémorisation et la récitation de textes
littéraires.

 

L'apprentissage de
l'orthographe et de la grammaire doit conduire les élèves à saisir que le
respect des règles de l'expression française n'est pas contradictoire avec la
liberté d'expression : il favorise au contraire une pensée précise ainsi qu'un
raisonnement rigoureux et facilement compréhensible. L'élève doit maîtriser
suffisamment les outils de la langue que sont le vocabulaire, la grammaire et
l'orthographe pour pouvoir lire, comprendre et écrire des textes dans
différents contextes.

 

L'apprentissage de la
grammaire et de l'orthographe requiert des exercices spécifiques distincts de
l'étude des textes. 

 

Le vocabulaire 

 

Enrichir
quotidiennement le vocabulaire des élèves est un objectif primordial, dès
l'école maternelle et tout au long de la scolarité obligatoire. Les élèves
devront connaître :

 

- un vocabulaire
juste et précis pour désigner des objets réels, des sensations, des émotions,
des opérations de l'esprit, des abstractions ;

 

- le sens propre et
le sens figuré d'une expression ;

 

- le niveau de langue
auquel un mot donné appartient ;

 

- des mots de
signification voisine ou contraire ;

 

- la formation des
mots, afin de les comprendre et de les orthographier. 

 

La grammaire 

 

Les élèves devront
connaître :

 

- la ponctuation ;

 

- les structures
syntaxiques fondamentales ;

 

- la nature des mots
et leur fonction ;

 

- les connecteurs
logiques usuels (conjonctions de coordination, conjonctions de subordination,
adverbes) ;

 

- la conjugaison des
verbes ;

 

- le système des
temps et des modes. 

 

L'orthographe 

 

Il est nécessaire
d'atteindre une maîtrise correcte de l'orthographe, dans les écrits spontanés
des élèves, dès la fin de l'école primaire. Le perfectionnement de
l'orthographe jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire est cependant une
nécessité. Pour cela, la dictée est un outil indispensable d'apprentissage et
d'évaluation, mais c'est par une vigilance particulière dans toutes les
situations d'enseignement que cette maîtrise pourra être acquise.

 

Les élèves devront
connaître les principales règles d'orthographe lexicale et grammaticale (mots
invariables, règles d'accord, orthographe des formes verbales et des
pluriels). 

 

Capacités

 

Lire 

 

Au terme de la
scolarité obligatoire, tout élève devra être capable de :

 

- lire à haute voix,
de façon expressive, un texte en prose ou en vers ;

 

- analyser les
éléments grammaticaux d'une phrase afin d'en éclairer le sens ;

 

- dégager l'idée
essentielle d'un texte lu ou entendu ;

 

- manifester sa
compréhension de textes variés, qu'ils soient documentaires ou littéraires ;

 

- comprendre un
énoncé, une consigne ;

 

- lire des oeuvres
littéraires intégrales, notamment classiques, et rendre compte de sa
lecture. 

 

Ecrire 

 

La capacité à écrire
suppose de savoir :

 

- copier un texte
sans faute, écrire lisiblement et correctement un texte spontanément ou sous la
dictée ;

 

- répondre à une
question par une phrase complète ;

 

- rédiger un texte
bref, cohérent, construit en paragraphes, correctement ponctué, en respectant
des consignes imposées : récit, description, explication, texte argumentatif,
compte rendu, écrits courants (lettres...) ;

 

- adapter le propos
au destinataire et à l'effet recherché ;

 

- résumer un texte ;

 

- utiliser les
principales règles d'orthographe lexicale et grammaticale. 

 

S'exprimer à
l'oral 

 

Il s'agit de savoir :

 

- prendre la parole
en public ;

 

- prendre part à un
dialogue, un débat : prendre en compte les propos d'autrui, faire valoir son
propre point de vue ;

 

- rendre compte d'un
travail individuel ou collectif (exposés, expériences, démonstrations...) ;

 

- reformuler un texte
ou des propos lus ou prononcés par un tiers ;

 

- adapter sa prise de
parole (attitude et niveau de langue) à la situation de communication (lieu,
destinataire, effet recherché) ;

 

- dire de mémoire des
textes patrimoniaux (textes littéraires, citations célèbres). 

 

Utiliser des
outils 

 

L'élève devra être
capable d'utiliser :

 

- des dictionnaires,
imprimés ou numériques, pour vérifier l'orthographe ou le sens d'un mot,
découvrir un synonyme ou un mot nécessaire à l'expression de sa pensée ;

 

- des ouvrages de
grammaire ou des logiciels de correction orthographique. 

 

Attitudes 

 

L'intérêt pour la
langue comme instrument de pensée et d'insertion développe :

 

- la volonté de
justesse dans l'expression écrite et orale, du goût pour l'enrichissement du
vocabulaire ;

 

- le goût pour les
sonorités, les jeux de sens, la puissance émotive de la langue ;

 

- l'intérêt pour la
lecture (des livres, de la presse écrite) ;

 

- l'ouverture à la
communication, au dialogue, au débat. 

 

2. La pratique d'une
langue vivante étrangère 

 

Il s'agit soit de la
langue apprise depuis l'école primaire, soit d'une langue dont l'étude a
commencé au collège.

 

La communication en
langue étrangère suppose la capacité de comprendre, de s'exprimer et
d'interpréter des pensées, des sentiments et des faits, à l'oral comme à
l'écrit, dans diverses situations.

 

Elle implique
également la connaissance et la compréhension des cultures dont la langue est
le vecteur : elle permet de dépasser la vision que véhiculent les stéréotypes.

 

Le « cadre européen
commun de référence pour les langues », conçu par le Conseil de l'Europe,
constitue la référence fondamentale pour l'enseignement des langues vivantes,
les apprentissages et l'évaluation des acquis. La maîtrise du niveau A2 (niveau
de l'utilisateur élémentaire) correspond au niveau requis pour le socle commun.

 

La maîtrise des
langues vivantes s'acquiert par une pratique régulière et par l'entraînement de
la mémoire. Cinq types d'activités la rendent possible : la compréhension
orale, l'expression orale, l'interaction orale, la compréhension écrite et
l'expression écrite. 

 

Connaissances 

 

Pratiquer une langue
vivante étrangère, c'est d'abord s'approprier un code linguistique : il faut
connaître les formes écrites et sonores permettant de comprendre ou de produire
des messages corrects et significatifs dans le contexte de la vie courante.
Cela suppose une connaissance du vocabulaire, de la grammaire, de la phonologie
et de l'orthographe. Il s'agit donc de :

 

- posséder un
vocabulaire suffisant pour comprendre des sujets simples ;

 

- connaître les
règles grammaticales fondamentales (catégorie du nom, système verbal,
coordination et subordination dans leur forme élémentaire) et le fonctionnement
de la langue étudiée en tenant compte de ses particularités ;

 

- connaître les
règles de prononciation ;

 

- maîtriser
l'orthographe des mots ou expressions appris en comprenant le rapport
phonie-graphie. Pour certaines langues, l'apprentissage du système graphique
constitue une priorité compte tenu de la nécessaire familiarisation avec des
caractères spécifiques. 

 

Capacités 

 

Pratiquer une langue
vivante étrangère, c'est savoir l'utiliser de façon pertinente et appropriée en
fonction de la situation de communication, dans un contexte socioculturel
donné. On attend de l'élève qu'il puisse communiquer de manière simple mais efficace,
dans des situations courantes de la vie quotidienne, c'est-à-dire qu'il sache :

 

- utiliser la langue
en maîtrisant les codes de relations sociales associés à cette langue :

 

- utiliser des
expressions courantes en suivant les usages de base (saluer, formuler des
invitations, des excuses...) ;

 

- tenir compte de
l'existence des différences de registre de langue, adapter son discours à la
situation de communication ;

 

- comprendre un bref
propos oral : identifier le contenu d'un message, le sujet d'une discussion si
l'échange est mené lentement et clairement, suivre un récit ;

 

- se faire comprendre
à l'oral (brève intervention ou échange court) et à l'écrit, avec suffisamment
de clarté, c'est-à-dire être capable :

 

- de prononcer
correctement ;

 

- de relier des
groupes de mots avec des connecteurs logiques ;

 

- de donner des
informations et de s'informer ;

 

- d'exprimer
simplement une idée, une opinion ;

 

- de raconter une
histoire ou de décrire sommairement ;

 

- comprendre un texte
écrit court et simple. 

 

Attitudes 

 

L'apprentissage d'une
langue étrangère développe la sensibilité aux différences et à la diversité
culturelle. Il favorise :

 

- le désir de
communiquer avec les étrangers dans leur langue, de lire un journal et
d'écouter les médias audiovisuels étrangers, de voir des films en version
originale ;

 

- l'ouverture
d'esprit et la compréhension d'autres façons de penser et d'agir. 

 

3. Les principaux
éléments de mathématiques

 

et la culture
scientifique et technologique 

 

Il s'agit de donner
aux élèves la culture scientifique nécessaire à une représentation cohérente du
monde et à la compréhension de leur environnement quotidien ; ils doivent
saisir que la complexité peut être exprimée par des lois fondamentales.

 

Des approches concrètes
et pratiques des mathématiques et des sciences, faisant notamment appel à
l'habileté manuelle (par exemple, travailler un matériau, manipuler des
volumes, en réaliser), aident les élèves à comprendre les notions abstraites.

 

Les mathématiques,
les sciences expérimentales et la technologie favorisent la rigueur
intellectuelle constitutive du raisonnement scientifique. 

 

A. - Les principaux
éléments de mathématiques 

 

Dans chacun des
domaines que sont le calcul, la géométrie et la gestion des données, les
mathématiques fournissent des outils pour agir, choisir et décider dans la vie
quotidienne. Elles développent la pensée logique, les capacités d'abstraction
et de vision dans le plan et dans l'espace par l'utilisation de formules, de
modèles, de graphiques et de diagrammes. Il s'agit aussi de développer le
raisonnement logique et le goût de la démonstration.

 

La maîtrise des
principaux éléments de mathématiques s'acquiert et s'exerce essentiellement par
la résolution de problèmes, notamment à partir de situations proches de la
réalité.

 

Les compétences
acquises en mathématiques conditionnent l'acquisition d'une culture
scientifique.

 

 

 

Connaissances 

 

Il est nécessaire de
créer aussi tôt que possible à l'école primaire des automatismes en calcul, en
particulier la maîtrise des quatre opérations qui permet le calcul mental. Il
est aussi indispensable d'apprendre à démontrer et à raisonner.

 

Il faut aussi
comprendre des concepts et des techniques (calcul, algorithme) et les mémoriser
afin d'être en mesure de les utiliser. Les élèves doivent connaître :

 

- pour ce qui
concerne les nombres et le calcul :

 

- les nombres
décimaux, les nombres relatifs, les fractions, les puissances (ordonner,
comparer) ;

 

- les quatre
opérations et leur sens ;

 

- les techniques
élémentaires du calcul mental ;

 

- les éléments du
calcul littéral simple (expressions du premier degré à une variable) ;

 

- le calcul de la
valeur d'une expression littérale pour différentes valeurs des variables ;

 

- les identités
remarquables ;

 

- pour ce qui
concerne l'organisation et la gestion de données et les fonctions :

 

- la proportionnalité
: propriété de linéarité, représentation graphique, tableau de
proportionnalité, « produit en croix » ou « règle de 3 », pourcentage, échelle
;

 

- les représentations
usuelles : tableaux, diagrammes, graphiques ;

 

- le repérage sur un
axe et dans le plan ;

 

- les notions
fondamentales de statistique descriptive (maximum, minimum, fréquence, moyenne)
;

 

- les notions de
chance ou de probabilité ;

 

- en géométrie :

 

- les propriétés
géométriques élémentaires des figures planes et des solides suivants : carré,
rectangle, losange, parallélogramme, triangle, cercle, cube, parallélépipède
rectangle, cylindre, sphère ;

 

- les notions de
parallèle, perpendiculaire, médiatrice, bissectrice, tangente (à un cercle) ;

 

- les transformations
: symétries, agrandissement et réduction ;

 

- des théorèmes de
géométrie plane : somme des angles d'un triangle, inégalité triangulaire,
Thalès (dans le triangle), Pythagore.

 

Il faut aussi savoir
interpréter une représentation plane d'un objet de l'espace ainsi qu'un patron
(cube, parallélépipède rectangle) ;

 

- pour ce qui
concerne les grandeurs et les mesures :

 

- les principales
grandeurs (unités de mesure, formules, calculs et conversions) : longueur,
aire, contenance, volume, masse, angle, durée, vitesse, masse volumique, nombre
de tours par seconde ;

 

- les mesures à
l'aide d'instruments, en prenant en compte l'incertitude liée au
mesurage. 

 

Capacités 

 

A la sortie de
l'école obligatoire, l'élève doit être en mesure d'appliquer les principes et
processus mathématiques de base dans la vie quotidienne, dans sa vie privée
comme dans son travail. Pour cela, il doit être capable :

 

- de raisonner
logiquement, de pratiquer la déduction, de démontrer ;

 

- de communiquer, à
l'écrit comme à l'oral, en utilisant un langage mathématique adapté ;

 

- d'effectuer :

 

- à la main, un
calcul isolé sur des nombres en écriture décimale de taille raisonnable
(addition, soustraction, multiplication, division) ;

 

- à la calculatrice,
un calcul isolé sur des nombres relatifs en écriture décimale : addition,
soustraction, multiplication, division décimale à 10-n près, calcul du carré,
du cube d'un nombre relatif, racine carrée d'un nombre positif ;

 

- mentalement des
calculs simples et déterminer rapidement un ordre de grandeur ;

 

- de comparer,
additionner, soustraire, multiplier et diviser les nombres en écriture
fractionnaire dans des situations simples ;

 

- d'effectuer des
tracés à l'aide des instruments usuels (règle, équerre, compas, rapporteur) :

 

- parallèle,
perpendiculaire, médiatrice, bissectrice ;

 

- cercle donné par
son centre et son rayon ;

 

- image d'une figure
par symétrie axiale, par symétrie centrale ;

 

- d'utiliser et
construire des tableaux, des diagrammes, des graphiques et de savoir passer
d'un mode d'expression à un autre ;

 

- d'utiliser des
outils (tables, formules, outils de dessin, calculatrices, logiciels) ;

 

- de saisir quand une
situation de la vie courante se prête à un traitement mathématique, l'analyser
en posant les données puis en émettant des hypothèses, s'engager dans un
raisonnement ou un calcul en vue de sa résolution, et, pour cela :

 

- savoir quand et
comment utiliser les opérations élémentaires ;

 

- contrôler la
vraisemblance d'un résultat ;

 

- reconnaître les
situations relevant de la proportionnalité et les traiter en choisissant un
moyen adapté ;

 

- utiliser les
représentations graphiques ;

 

- utiliser les
théorèmes de géométrie plane ;

 

- de se repérer dans
l'espace : utiliser une carte, un plan, un schéma, un système de
coordonnées. 

 

Attitudes 

 

L'étude des
mathématiques permet aux élèves d'appréhender l'existence de lois logiques et
développe :

 

- la rigueur et la
précision ;

 

- le respect de la
vérité rationnellement établie ;

 

- le goût du
raisonnement fondé sur des arguments dont la validité est à prouver. 

 

B. - La culture
scientifique et technologique 

 

Les sciences
expérimentales et les technologies ont pour objectif de comprendre et de
décrire le monde réel, celui de la nature, celui construit par l'Homme ainsi
que les changements induits par l'activité humaine.

 

Leur étude contribue
à faire comprendre aux élèves la distinction entre faits et hypothèses
vérifiables d'une part, opinions et croyances d'autre part. Pour atteindre ces
buts, l'observation, le questionnement, la manipulation et l'expérimentation
sont essentiels, et cela dès l'école primaire, dans l'esprit de l'opération «
La main à la pâte » qui donne le goût des sciences et des techniques dès le
plus jeune âge.

 

Les notions complexes
(relatives à l'ADN, aux gènes, à la tectonique des plaques lithosphériques),
dont les élèves entendent parler dans la vie courante, sont abordées de manière
adaptée. La présentation de l'histoire de l'élaboration des concepts, en
mobilisant les ressources de toutes les disciplines concernées, constitue un
moyen efficace d'aborder la complexité : la perspective historique contribue à
donner une vision cohérente des sciences et des techniques ainsi que de leur
développement conjoint.

 

Les élèves doivent
comprendre que les sciences et les techniques contribuent au progrès et au
bien-être des sociétés. 

 

Connaissances 

 

A l'issue de la
scolarité obligatoire, tout élève doit avoir une représentation cohérente du
monde reposant sur des connaissances. Chacun doit donc :

 

- savoir que
l'Univers est structuré :

 

- du niveau
microscopique (atomes, molécules, cellules du vivant) ;

 

- au niveau
macroscopique (planètes, étoiles, galaxies) ;

 

- savoir que la
planète Terre :

 

- est un des objets
du système solaire, lequel est gouverné par la gravitation ;

 

- présente une
structure et des phénomènes dynamiques internes et externes ;

 

- savoir que la
matière se présente sous une multitude de formes :

 

- sujettes à
transformations et réactions ;

 

- organisées du plus
simple au plus complexe, de l'inerte au vivant ;

 

- connaître les
caractéristiques du vivant :

 

- unité
d'organisation (cellule) et biodiversité ;

 

- modalités de la
reproduction, du développement et du fonctionnement des organismes vivants ;

 

- unité du vivant
(ADN) et évolution des espèces ;

 

- savoir que
l'Univers, la matière, les organismes vivants baignent dans une multitude
d'interactions et de signaux, notamment lumineux, qui se propagent et agissent
à distance ;

 

- savoir que
l'énergie, perceptible dans le mouvement, peut revêtir des formes différentes
et se transformer de l'une à l'autre ; connaître l'énergie électrique et son
importance ; connaître les ressources en énergie fossile et les énergies
renouvelables ;

 

- savoir que la
maîtrise progressive de la matière et de l'énergie permet à l'Homme d'élaborer
une extrême diversité d'objets techniques, dont il convient de connaître :

 

- les conditions
d'utilisation ;

 

- l'impact sur
l'environnement ;

 

- le fonctionnement
et les conditions de sécurité ;

 

- maîtriser des
connaissances sur l'Homme :

 

- unicité et
diversité des individus qui composent l'espèce humaine (génétique,
reproduction) ;

 

- l'organisation et
le fonctionnement du corps humain ;

 

- le corps humain et
ses possibilités ;

 

- influence de
l'Homme sur l'écosystème (gestion des ressources...) ;

 

- être familiarisé
avec les techniques courantes, le traitement électronique et numérique de
l'information et les processus automatisés, à la base du fonctionnement
d'objets de la vie courante. 

 

Capacités 

 

L'étude des sciences
expérimentales développe les capacités inductives et déductives de
l'intelligence sous ses différentes formes. L'élève doit être capable :

 

- de pratiquer une
démarche scientifique :

 

- savoir observer,
questionner, formuler une hypothèse et la valider, argumenter, modéliser de
façon élémentaire ;

 

- comprendre le lien
entre les phénomènes de la nature et le langage mathématique qui s'y applique
et aide à les décrire ;

 

- de manipuler et
d'expérimenter en éprouvant la résistance du réel :

 

- participer à la
conception d'un protocole et le mettre en oeuvre en utilisant les outils
appropriés, y compris informatiques ;

 

- développer des
habiletés manuelles, être familiarisé avec certains gestes techniques ;

 

- percevoir la
différence entre réalité et simulation ;

 

- de comprendre qu'un
effet peut avoir plusieurs causes agissant simultanément, de percevoir qu'il
peut exister des causes non apparentes ou inconnues ;

 

- d'exprimer et
d'exploiter les résultats d'une mesure ou d'une recherche et pour cela :

 

- utiliser les
langages scientifiques à l'écrit et à l'oral ;

 

- maîtriser les
principales unités de mesure et savoir les associer aux grandeurs
correspondantes ;

 

- comprendre qu'à une
mesure est associée une incertitude ;

 

- comprendre la
nature et la validité d'un résultat statistique ;

 

- de percevoir le
lien entre sciences et techniques ;

 

- de mobiliser ses
connaissances en situation, par exemple comprendre le fonctionnement de son
propre corps et l'incidence de l'alimentation, agir sur lui par la pratique
d'activités physiques et sportives, ou encore veiller au risque d'accidents
naturels, professionnels ou domestiques ;

 

- d'utiliser les
techniques et les technologies pour surmonter des obstacles. 

 

Attitudes 

 

L'appréhension
rationnelle des choses développe les attitudes suivantes :

 

- le sens de
l'observation ;

 

- la curiosité pour
la découverte des causes des phénomènes naturels, l'imagination raisonnée,
l'ouverture d'esprit ;

 

- l'esprit critique :
distinction entre le prouvé, le probable ou l'incertain, la prédiction et la
prévision, situation d'un résultat ou d'une information dans son contexte ;

 

- l'intérêt pour les
progrès scientifiques et techniques ;

 

- la conscience des
implications éthiques de ces changements ;

 

- l'observation des
règles élémentaires de sécurité dans les domaines de la biologie, de la chimie
et dans l'usage de l'électricité ;

 

- la responsabilité
face à l'environnement, au monde vivant, à la santé. 

 

4. La maîtrise des
techniques usuelles de l'information

 

et de la
communication 

 

La culture numérique
implique l'usage sûr et critique des techniques de la société de l'information.
Il s'agit de l'informatique, du multimédia et de l'internet, qui désormais
irriguent tous les domaines économiques et sociaux.

 

Ces techniques font
souvent l'objet d'un apprentissage empirique hors de l'école. Il appartient
néanmoins à celle-ci de faire acquérir à chaque élève un ensemble de
compétences lui permettant de les utiliser de façon réfléchie et plus efficace.

 

Les connaissances et
les capacités exigibles pour le B2i collège (Brevet informatique et internet)
correspondent au niveau requis pour le socle commun. Elles sont acquises dans
le cadre d'activités relevant des différents champs disciplinaires. 

 

Connaissances 

 

Les élèves doivent
maîtriser les bases des techniques de l'information et de la communication
(composants matériels, logiciels et services courants, traitement et échange de
l'information, caractéristiques techniques, fichiers, documents, structuration
de l'espace de travail, produits multimédias...).

 

Ils doivent également
savoir :

 

- que les équipements
informatiques (matériels, logiciels et services) traitent une information codée
pour produire des résultats et peuvent communiquer entre eux ;

 

- que l'usage de ces
outils est régi par des règles qui permettent de protéger la propriété
intellectuelle, les droits et libertés des citoyens et de se protéger
soi-même. 

 

Capacités 

 

La maîtrise des
techniques de l'information et de la communication est développée en termes de
capacités dans les textes réglementaires définissant le B2i :

 

- s'approprier un
environnement informatique de travail ;

 

- créer, produire,
traiter, exploiter des données ;

 

- s'informer, se
documenter ;

 

- communiquer,
échanger. 

 

Attitudes 

 

Le développement du
goût pour la recherche et les échanges d'informations à des fins éducatives,
culturelles, sociales, professionnelles doit s'accompagner d'une attitude
responsable - domaine également développé dans la définition du B2i -
c'est-à-dire :

 

- une attitude
critique et réfléchie vis-à-vis de l'information disponible ;

 

- une attitude de
responsabilité dans l'utilisation des outils interactifs. 

 

5. La culture
humaniste 

 

La culture humaniste
permet aux élèves d'acquérir tout à la fois le sens de la continuité et de la
rupture, de l'identité et de l'altérité. En sachant d'où viennent la France et
l'Europe et en sachant les situer dans le monde d'aujourd'hui, les élèves se
projetteront plus lucidement dans l'avenir.

 

La culture humaniste
contribue à la formation du jugement, du goût et de la sensibilité.

 

Elle enrichit la
perception du réel, ouvre l'esprit à la diversité des situations humaines,
invite à la réflexion sur ses propres opinions et sentiments et suscite des
émotions esthétiques. Elle se fonde sur l'analyse et l'interprétation des
textes et des oeuvres d'époques ou de genres différents. Elle repose sur la
fréquentation des oeuvres littéraires (récits, romans, poèmes, pièces de
théâtre), qui contribue à la connaissance des idées et à la découverte de soi.
Elle se nourrit des apports de l'éducation artistique et culturelle. 

 

Connaissances 

 

En donnant des
repères communs pour comprendre, la culture humaniste participe à la
construction du sentiment d'appartenance à la communauté des citoyens, aide à
la formation d'opinions raisonnées, prépare chacun à la construction de sa
propre culture et conditionne son ouverture au monde. Les élèves doivent :

 

- avoir des repères
géographiques :

 

- les grands
ensembles physiques (océans, continents, reliefs, fleuves, grands domaines
climatiques et biogéographiques) et humains (répartition mondiale de la
population, principales puissances du monde contemporain et leurs métropoles,
les Etats de l'Union européenne et leurs capitales) ;

 

- les grands types
d'aménagements ;

 

- les grandes
caractéristiques géographiques de l'Union européenne ;

 

- le territoire français
: organisation et localisations, ensembles régionaux, outre-mer ;

 

- avoir des repères
historiques :

 

- les différentes
périodes de l'histoire de l'humanité (les événements fondateurs
caractéristiques permettant de les situer les unes par rapport aux autres en
mettant en relation faits politiques, économiques, sociaux, culturels,
religieux, scientifiques et techniques, littéraires et artistiques), ainsi que
les ruptures ;

 

- les grands traits
de l'histoire de la construction européenne ;

 

- les périodes et les
dates principales, les grandes figures, les événements fondateurs de l'histoire
de France, en les reliant à l'histoire du continent européen et du monde ;

 

- être préparés à
partager une culture européenne :

 

- par une
connaissance des textes majeurs de l'Antiquité (l'Iliade et l'Odyssée, récits
de la fondation de Rome, la Bible) ;

 

- par une
connaissance d'oeuvres littéraires, picturales, théâtrales, musicales,
architecturales ou cinématographiques majeures du patrimoine français, européen
et mondial (ancien, moderne ou contemporain) ;

 

- comprendre l'unité
et la complexité du monde par une première approche :

 

- des droits de
l'homme ;

 

- de la diversité des
civilisations, des sociétés, des religions (histoire et aire de diffusion
contemporaine) ;

 

- du fait religieux
en France, en Europe et dans le monde en prenant notamment appui sur des textes
fondateurs (en particulier, des extraits de la Bible et du Coran) dans un
esprit de laïcité respectueux des consciences et des convictions ;

 

- des grands
principes de la production et de l'échange ;

 

- de la
mondialisation ;

 

- des inégalités et
des interdépendances dans le monde ;

 

- des notions de
ressources, de contraintes, de risques ;

 

- du développement
durable ;

 

- des éléments de
culture politique : les grandes formes d'organisation politique, économique et
sociale (notamment des grands Etats de l'Union européenne), la place et le rôle
de l'Etat ;

 

- des conflits dans
le monde et des notions de défense. 

 

Capacités 

 

Les élèves doivent
être capables :

 

- de lire et utiliser
différents langages, en particulier les images (différents types de textes,
tableaux et graphiques, schémas, représentations cartographiques,
représentations d'oeuvres d'art, photographies, images de synthèse) ;

 

- de situer dans le
temps les événements, les oeuvres littéraires ou artistiques, les découvertes
scientifiques ou techniques étudiés et de les mettre en relation avec des faits
historiques ou culturels utiles à leur compréhension ;

 

- de situer dans
l'espace un lieu ou un ensemble géographique, en utilisant des cartes à
différentes échelles ;

 

- de faire la
distinction entre produits de consommation culturelle et oeuvres d'art ;

 

- d'avoir une
approche sensible de la réalité ;

 

- de mobiliser leurs
connaissances pour donner du sens à l'actualité ;

 

- de développer par
une pratique raisonnée, comme acteurs et comme spectateurs, les valeurs
humanistes et universelles du sport. 

 

Attitudes 

 

La culture humaniste
que dispense l'école donne aux élèves des références communes. Elle donne aussi
à chacun l'envie d'avoir une vie culturelle personnelle :

 

- par la lecture, par
la fréquentation des musées, par les spectacles (cinéma, théâtre, concerts et
autres spectacles culturels) ;

 

- par la pratique
d'une activité culturelle, artistique ou physique.

 

Elle a pour but de
cultiver une attitude de curiosité :

 

- pour les
productions artistiques, patrimoniales et contemporaines, françaises et
étrangères ;

 

- pour les autres
pays du monde (histoire, civilisation, actualité).

 

Elle développe la
conscience que les expériences humaines ont quelque chose d'universel. 

 

*

 

* * 

 

Pour accomplir avec
succès sa scolarité, poursuivre sa formation, construire son avenir personnel
et professionnel, réussir sa vie en société et exercer librement sa
citoyenneté, d'autres compétences sont indispensables à chaque élève : l'école
doit permettre à chacun de devenir pleinement responsable - c'est-à-dire
autonome et ouvert à l'initiative - et assumer plus efficacement sa fonction
d'éducation sociale et civique. 

 

6. Les compétences
sociales et civiques 

 

Il s'agit de mettre
en place un véritable parcours civique de l'élève, constitué de valeurs, de
savoirs, de pratiques et de comportements dont le but est de favoriser une
participation efficace et constructive à la vie sociale et professionnelle,
d'exercer sa liberté en pleine conscience des droits d'autrui, de refuser la
violence.

 

Pour cela, les élèves
devront apprendre à établir la différence entre les principes universels (les
droits de l'homme), les règles de l'Etat de droit (la loi) et les usages
sociaux (la civilité).

 

Il s'agit aussi de
développer le sentiment d'appartenance à son pays, à l'Union européenne, dans
le respect dû à la diversité des choix de chacun et de ses options
personnelles. 

 

A. - Vivre en
société 

 

Dès l'école
maternelle, l'objectif est de préparer les élèves à bien vivre ensemble par
l'appropriation progressive des règles de la vie collective. 

 

Connaissances 

 

Les connaissances
nécessaires relèvent notamment de l'enseignement scientifique et des humanités.
L'éducation physique et sportive y contribue également.

 

Les élèves doivent en
outre :

 

- connaître les
règles de la vie collective et comprendre que toute organisation humaine se
fonde sur des codes de conduite et des usages dont le respect s'impose ;

 

- savoir ce qui est
interdit et ce qui est permis ;

 

- connaître la
distinction entre sphères professionnelle, publique et privée,

 

- être éduqué à la
sexualité, à la santé et à la sécurité ;

 

- connaître les
gestes de premiers secours. 

 

Capacités 

 

Chaque élève doit
être capable :

 

- de respecter les
règles, notamment le règlement intérieur de l'établissement ;

 

- de communiquer et
de travailler en équipe, ce qui suppose savoir écouter, faire valoir son point
de vue, négocier, rechercher un consensus, accomplir sa tâche selon les règles
établies en groupe ;

 

- d'évaluer les
conséquences de ses actes : savoir reconnaître et nommer ses émotions, ses impressions,
pouvoir s'affirmer de manière constructive ;

 

- de porter secours :
l'obtention de l'attestation de formation aux premiers secours certifie que
cette capacité est acquise ;

 

- de respecter les
règles de sécurité, notamment routière par l'obtention de l'attestation
scolaire de sécurité routière. 

 

Attitudes 

 

La vie en société se
fonde sur :

 

- le respect de soi ;

 

- le respect des
autres (civilité, tolérance, refus des préjugés et des stéréotypes) ;

 

- le respect de
l'autre sexe ;

 

- le respect de la
vie privée ;

 

- la volonté de
résoudre pacifiquement les conflits ;

 

- la conscience que
nul ne peut exister sans autrui :

 

- conscience de la
contribution nécessaire de chacun à la collectivité ;

 

- sens de la
responsabilité par rapport aux autres ;

 

- nécessité de la
solidarité : prise en compte des besoins des personnes en difficulté
(physiquement, économiquement), en France et ailleurs dans le monde. 

 

B. - Se préparer à sa
vie de citoyen 

 

L'objectif est de
favoriser la compréhension des institutions d'une démocratie vivante par
l'acquisition des principes et des principales règles qui fondent la
République. Il est aussi de permettre aux élèves de devenir des acteurs
responsables de notre démocratie. 

 

Connaissances 

 

Pour exercer sa
liberté, le citoyen doit être éclairé. La maîtrise de la langue française, la
culture humaniste et la culture scientifique préparent à une vie civique
responsable. En plus de ces connaissances essentielles, notamment de l'histoire
nationale et européenne, l'élève devra connaître :

 

- la Déclaration des
droits de l'homme et du citoyen ;

 

- la Convention
internationale des droits de l'enfant ;

 

- les symboles de la
République et leur signification (drapeau, devise, hymne national) ;

 

- les règles
fondamentales de la vie démocratique (la loi, le principe de la représentation,
le suffrage universel, le secret du vote, la décision majoritaire et les droits
de l'opposition) dont l'apprentissage concret commence à l'école primaire dans
diverses situations de la vie quotidienne et se poursuit au collège, en
particulier par l'élection des délégués ;

 

- le lien entre le
respect des règles de la vie sociale et politique et les valeurs qui fondent la
République ;

 

- quelques notions
juridiques de base, et notamment :

 

- l'identité de la
personne ;

 

- la nationalité ;

 

- le principe de
responsabilité et la notion de contrat, en référence à des situations courantes
(signer un contrat de location, de travail, acquérir un bien, se marier,
déclarer une naissance, etc.) ;

 

- quelques notions de
gestion (établir un budget personnel, contracter un emprunt, etc.) ;

 

- le fonctionnement
de la justice (distinction entre civil et pénal, entre judiciaire et
administratif) ;

 

- les grands
organismes internationaux ;

 

- l'Union européenne
:

 

- les finalités du
projet partagé par les nations qui la constituent ;

 

- les grandes
caractéristiques de ses institutions ;

 

- les grands traits
de l'organisation de la France :

 

- les principales
institutions de la République (pouvoirs et fonctions de l'Etat et des
collectivités territoriales) ;

 

- le principe de
laïcité ;

 

- les principales
données relatives à la démographie et à l'économie françaises ;

 

- le schéma général
des recettes et des dépenses publiques (Etat, collectivités locales, sécurité
sociale) ;

 

- le fonctionnement
des services sociaux. 

 

Capacités 

 

Les élèves devront
être capables de jugement et d'esprit critique, ce qui suppose :

 

- savoir évaluer la
part de subjectivité ou de partialité d'un discours, d'un récit, d'un reportage
;

 

- savoir distinguer
un argument rationnel d'un argument

 

d'autorité ;

 

- apprendre à
identifier, classer, hiérarchiser, soumettre à critique l'information et la
mettre à distance ;

 

- savoir distinguer
virtuel et réel ;

 

- être éduqué aux
médias et avoir conscience de leur place et de leur influence dans la société ;

 

- savoir construire
son opinion personnelle et pouvoir la remettre en question, la nuancer (par la
prise de conscience de la part d'affectivité, de l'influence de préjugés, de
stéréotypes). 

 

Attitudes 

 

Au terme de son
parcours civique scolaire, l'élève doit avoir conscience de la valeur de la loi
et de la valeur de l'engagement. Ce qui implique :

 

- la conscience de
ses droits et devoirs ;

 

- l'intérêt pour la
vie publique et les grands enjeux de société ;

 

- la conscience de
l'importance du vote et de la prise de décision démocratique ;

 

- la volonté de
participer à des activités civiques. 

 

7. L'autonomie et
l'initiative

 

A. - L'autonomie 

 

L'autonomie de la
personne humaine est le complément indispensable des droits de l'homme : le
socle commun établit la possibilité d'échanger, d'agir et de choisir en
connaissance de cause, en développant la capacité de juger par soi-même.

 

L'autonomie est aussi
une condition de la réussite scolaire, d'une bonne orientation et de
l'adaptation aux évolutions de sa vie personnelle, professionnelle et sociale.

 

Il est également
essentiel que l'école développe la capacité des élèves à apprendre tout au long
de la vie. 

 

Connaissances 

 

La maîtrise des
autres éléments du socle commun est indissociable de l'acquisition de cette
compétence, mais chaque élève doit aussi :

 

- connaître les
processus d'apprentissage, ses propres points forts et faiblesses ;

 

- connaître
l'environnement économique :

 

- l'entreprise ;

 

- les métiers de
secteurs et de niveaux de qualification variés ainsi que les parcours de
formation correspondants et les possibilités de s'y intégrer. 

 

Capacités 

 

Les principales capacités
attendues d'un élève autonome sont les suivantes :

 

- s'appuyer sur des
méthodes de travail (organiser son temps et planifier son travail, prendre des
notes, consulter spontanément un dictionnaire, une encyclopédie, ou tout autre
outil nécessaire, se concentrer, mémoriser, élaborer un dossier, exposer) ;

 

- savoir respecter
des consignes ;

 

- être capable de
raisonner avec logique et rigueur et donc savoir :

 

- identifier un
problème et mettre au point une démarche de résolution ;

 

- rechercher
l'information utile, l'analyser, la trier, la hiérarchiser, l'organiser, la
synthétiser ;

 

- mettre en relation
les acquis des différentes disciplines et les mobiliser dans des situations
variées ;

 

- identifier,
expliquer, rectifier une erreur ;

 

- distinguer ce dont
on est sûr de ce qu'il faut prouver ;

 

- mettre à l'essai
plusieurs pistes de solution ;

 

- savoir
s'autoévaluer ;

 

- savoir choisir un
parcours de formation, première étape de la formation tout au long de la vie ;

 

- développer sa
persévérance ;

 

- avoir une bonne
maîtrise de son corps, savoir nager. 

 

Attitudes 

 

La motivation, la
confiance en soi, le désir de réussir et de progresser sont des attitudes
fondamentales. Chacun doit avoir :

 

- la volonté de se
prendre en charge personnellement ;

 

- d'exploiter ses
facultés intellectuelles et physiques ;

 

- conscience de la
nécessité de s'impliquer, de rechercher des occasions d'apprendre ;

 

- conscience de
l'influence des autres sur ses valeurs et ses choix ;

 

- une ouverture
d'esprit aux différents secteurs professionnels et conscience de leur égale
dignité. 

 

B. - L'esprit
d'initiative 

 

Il faut que l'élève
se montre capable de concevoir, de mettre en oeuvre et de réaliser des projets
individuels ou collectifs dans les domaines artistiques, sportifs, patrimoniaux
ou socio-économiques. Quelle qu'en soit la nature, le projet - toujours validé
par l'établissement scolaire - valorise l'implication de l'élève. 

 

Connaissances 

 

Toutes les
connaissances acquises pour les autres compétences peuvent être utiles. 

 

Capacités 

 

Il s'agit d'apprendre
à passer des idées aux actes, ce qui suppose savoir :

 

- définir une
démarche adaptée au projet ;

 

- trouver et
contacter des partenaires, consulter des personnes-ressources ;

 

- prendre des
décisions, s'engager et prendre des risques en conséquence ;

 

- prendre l'avis des
autres, échanger, informer, organiser une réunion, représenter le groupe ;

 

- déterminer les
tâches à accomplir, établir des priorités. 

 

Attitudes 

 

L'envie de prendre
des initiatives, d'anticiper, d'être indépendant et inventif dans la vie
privée, dans la vie publique et plus tard au travail, constitue une attitude
essentielle. Elle implique :

 

- curiosité et
créativité ;

 

- motivation et
détermination dans la réalisation d'objectifs. 

 

*

 

* * 

 

Le principe même du
socle repose sur un impératif de qualité. S'agissant d'une culture commune pour
tous les élèves, il traduit tout autant une ambition pour les plus fragiles
qu'une exigence pour ceux qui réussissent bien. Les graves manques pour les uns
et les lacunes pour les autres à la sortie de l'école obligatoire constituent
des freins à une pleine réussite et à l'exercice d'une citoyenneté libre et
responsable.

 

Ainsi, le socle
commun possède une unité : sa maîtrise à la fin de la scolarité obligatoire ne
peut être que globale, car les compétences qui le constituent, avec leur liste
principale de connaissances, de capacités et d'attitudes, sont complémentaires
et également nécessaires. Chacun des domaines constitutifs du socle commun
contribue à l'insertion professionnelle, sociale et civique des élèves, pour sa
maîtrise à l'issue de la scolarité obligatoire, il ne peut donc y avoir de
compensation entre les compétences requises qui composent un tout, à la manière
des qualités de l'homme ou des droits et des devoirs du citoyen. 

 

 

Fait à Paris, le 11
juillet 2006. 

 

Dominique de Villepin

 

Par le Premier
ministre : 

 

Le ministre de
l'éducation nationale, 

de l'enseignement
supérieur 

et de la
recherche, 

Gilles de
Robien 

Le ministre de
l'outre-mer, 

François Baroin 

 

 

 

 

 

Lettres 
Socle Commun